PAJOT
6 mai 2009
UNE ERREUR MATERIELLE ENTACHE LA CONVENTION SIGNEE AVEC M. PAJOT Paru le lundi 17 novembre 2008 Dans VAR MATIN La convention de partenariat devra faire l'objet d'une nouvelle délibération en conseil municipal. Inexistante. Le certificat de non-inscription au registre du commerce et des sociétés du tribunal de commerce, en date du 28 octobre, l'atteste : la société « Team French Spirit SA » n'est pas enregistrée. Rien d'anormal en fait, cette dénomination «...